• Home
  • /Mentions légales

Mentions légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 III de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Éditeur

L’ensemble vocale Diapason

Centre Culturel du Muhlegel
4, rue Krafft
67218 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN

contact

Directrice de la publication

Mme KNOBLOCH Danielle

Conception du site

Étudiants en Licence MIDEN année 2014-2015

Ce site est développé avec le CMS WordPress

Hébergement

Société OVH
2, rue Kellermann
59100 Roubaix

Propriété intellectuelle

Toutes les informations ou documents contenus dans le présent site, ainsi que tous les éléments crées pour le site sont soit la propriété de la Chorale Diapason, soit font l’objet d’un droit d’utilisation, d’exploitation et de reproduction conféré à la Chorale Diapason. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur. Par conséquent, toute reproduction, représentation, publication, transmission, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est autorisée sous réserve de citer la source et de ne pas dénaturer ou modifier l’information.

Toute infraction au droit moral de paternité et de respect du site ou de son contenu ainsi que toute usurpation d’identité entrainerait la responsabilité de l’utilisateur. Vous pouvez également joindre le directeur de publication afin d’obtenir une autorisation d’exploitation.

Données à caractère personnel

Hormis les données techniques de connexion collectées à des fins statistiques aucune information personnelle ne peut être recueillie.

Conformément à l’article 32 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, l’utilisateur est informé que les informations communiquées par lui du fait des formulaires présents sur le site ont pour finalité de permettre une réponse appropriée et rapide. Par ailleurs, les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire d’information ne sauraient être utilisées à un usage commercial ou pour quelconque démarchage.

Conformément aux articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant.

Droit à l'image

Les photos  présentes sur ce site font l’objet d’un accord sur le droit à l’image donné par les personnes apparaissant sur ces images ou leurs représentants légaux. Si tel n’était pas le cas, toute personne apparaissant sur une de ces images  et qui ne l’aurait pas autorisé est en droit de demander le retrait de cette image à la chorale Diapason.